Comité métropolitain du 18 mars 2023

L’ordre du jour est le suivant,

Pour décision

1. Validation du procès-verbal du Comité métropolitain du 28 octobre 2022
2. Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens entre le Pôle métropolitain et le Syndicat mixte de transport Nord Franche-Comté relative à la conduite d’une enquête mobilité certifiée par le CEREMA
3. Avenant – étude relative au parc logement correspondant à un profil étudiant dans le Nord Franche-Comté
4. Contrat de bassin Allan 2022-2024
5. Organisation d’ateliers de sensibilisation et d’information sur les risques liés au radon et les moyens de s’en prémunir – Demande de subventions à l’Agence Régionale de Santé pour bénéficier d’un appui du CEREMA
6. Débat d’orientations budgétaires 2023

Pour information

7. Modification du SRADDET et contribution du Pôle métropolitain
8. Contractualisation régionale « Territoires en action »
9. Questions diverses